1. Procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 Février 2024
2. Procès-Verbal du Conseil Municpal du 21 Mars 2024
3. Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 Avril 2024
4. Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 Mai 2024
1. Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
2. Délibération Convention CEP
3. Délibération Intégration Indemnité Régisseur au RIFSEEP
4. Délibération Dégrèvement Taxe Foncière Non Batie pour les Jeunes Agriculteurs
5. Déliberation Adhesion au service DECLALOC de la SMVIC
6. Déliberation Participation Consultation Prevoyance 2025
7. Délibération Mise en place de PV en cas de dépôt sauvage
8. Délibération Tarif Régie des Beaulieux de France 2024
9. Délibération Subvention Toiture Eglise
10. Délibération Subvention Plan Triennal de Voirie 2024 - 2026
11. Délibération Approbation Compte de gestion 2023
12. Délibération Approbation Compte Administratif 2023
13. Délibération Affectation de Résultat Exercice 2023
14. Délibération Vote des Taux d'Imposition 2024
15. Délibération Vote du Budget Primitif 2024
16. Délibération pour suppression d'un poste d'adjoint
17. Délibération complémentaire Tarif Régie des Beaulieu de France
19. Délibération Tarifs Périscolaires
20. Délibération Tarifs Services Communaux à compter de Septembre 2024
1. Délibération extinction partielle de l'éclairage public
2. Délibération pour adhésion au service SIAU de la SMVIC
3. Approbation du compte administratif 2022
4. Approbation du compte de gestion 2022
5. Délibération affectation du résultat
6. Vote des taux d'imposition 2023 2023-008
7. Approbation du budget primitif 2023
8. Délibération pour don à l'Ukraine
9. Délibération pour don à la Syrie et à la Turkie
10. Délibération pour élections des délégués et suppléants aux sénatoriales 2023
11. Délibération adoption nomenclature budgetaire et comptable M57
12. Délibération pour ouverture d'un poste d'Adjoint d'Animation 2023-012
13. Délibération pour mise à jour du tableau des emplois 2023-013
14. Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion au CDG38 2023-014
15. Délibération pour mise à jour des tarifs périscolaires 2023-2024
16. Délibération pour demande de subvention au Département pour le Territoire Numérique Educatif
17. Délibération pour admission en non-valeur
18. Délibération pour création d'une régie Beaulieu de France 2023-018
19. Délibération pour demande de subvention au Département 2023-019
20. Délibération pour demande de subvention DSIL 2023-020
21. Délibération pour demande de subvention Beaulieu de France 2023-021
22. Délibération pour changement de tiers de télétransmission Prefecture 2023-022
23. Délibération pour adhésion à la convention de médiation du CDG38 2023-023
24. Délibération pour autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur 2024 2023-024
Compte-rendu du 17 Février 2022
Procès-verbal du 4 Juillet 2022
Procès-verbal du 14 Septembre 2022
Procès-verbal du 8 Décembre 2022
"Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire. Il est publié sous forme électronique (via le site internet de la commune). Il est également tenu à disposition du public en exemplaire papier à la Mairie. Ces formalités sont accomplies dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle le procès-verbal a été arrêté.
Toutefois, afin d'assurer une information rapide du public sur l'activité de l'organe délibérant et en remplacement du compte-rendu de séance du Conseil Municipal, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la communue, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal."
Informations préfectorales suivant l'ordonnance N° 2021-1310 du 7 Octobre 2021 et article L. 2121-25 modifié du code général des collectivités territoriales
1. Délibération pour augmentation tarif garderie 2022-001
2. Demande de subvention plan Ecole 2022-002
3. Délibération Tarifs locations salle polyvalente au 1er Janvier 2023 2022-003
4. Approbation du compte de gestion 2021 2022-004
5. Approbation du compte administratif 2021 2022-005
6. Délibération affectation du résultat 2022-006
7. Vote des taux d'imposition 2022 2022-007
8. Approbation du budget primitif 2022 2022-008
9. Délibération pour occupation du domaine public 2022-009
10. Délibération pour souscription à WATTISERE 2022-010
11. Délibération pour modification du tableau des emplois 2022-011
12. Délibération pour augmentation des tarfis de la cantine 2022-012
14. Délibération pour modification du tableau des emplois 2022-014