les compte-rendus
Procès-verbal de séance
Délibérations 2023
Comptes-rendus et Procès-verbal 2022
Compte-rendu du 17 Février 2022
Procès-verbal du 4 Juillet 2022
Procès-verbal du 14 Septembre 2022
Procès-verbal du 8 Décembre 2022
"Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire. Il est publié sous forme électronique (via le site internet de la commune). Il est également tenu à disposition du public en exemplaire papier à la Mairie. Ces formalités sont accomplies dans la semaine qui suit la séance u cours de laquelle le procès-verbal a été arrêté.
Toutefois, afin d'assurer une information rapide du public sur l'activité de l'organe délibérant et en remplacement du compte-rendu de séance du Conseil Municipal, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal, soit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la communue, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal."
Informations préfectorales suivant l'ordonnance N° 2021-1310 du 7 Octobre 2021 et article L. 2121-25 modifié du code général des collectivités territoriales
Délibérations 2022
1. Délibération pour augmentation tarif garderie 2022-001
2. Demande de subvention plan Ecole 2022-002
3. Délibération Tarifs locations salle polyvalente au 1er Janvier 2023 2022-003
4. Approbation du compte de gestion 2021 2022-004
5. Approbation du compte administratif 2021 2022-005
6. Délibération affectation du résultat 2022-006
7. Vote des taux d'imposition 2022 2022-007
8. Approbation du budget primitif 2022 2022-008
9. Délibération pour occupation du domaine public 2022-009
10. Délibération pour souscription à WATTISERE 2022-010
11. Délibération pour modification du tableau des emplois 2022-011
12. Délibération pour augmentation des tarfis de la cantine 2022-012
14. Délibération pour modification du tableau des emplois 2022-014