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Vie municipale /
les compte-rendus

les compte-rendus

Délibérations 2024

1. Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

2. Délibération Convention CEP

3. Délibération Intégration Indemnité Régisseur au RIFSEEP

4. Délibération Dégrèvement Taxe Foncière Non Batie pour les Jeunes Agriculteurs

5. Déliberation Adhesion au service DECLALOC de la SMVIC

6. Déliberation Participation Consultation Prevoyance 2025

7. Délibération Mise en place de PV en cas de dépôt sauvage

8. Délibération Tarif Régie des Beaulieux de France 2024

9. Délibération Subvention Toiture Eglise

10. Délibération Subvention Plan Triennal de Voirie 2024 - 2026

11. Délibération Approbation Compte de gestion 2023

12. Délibération Approbation Compte Administratif 2023

13. Délibération Affectation de Résultat Exercice 2023

14. Délibération Vote des Taux d'Imposition 2024

15. Délibération Vote du Budget Primitif 2024

16. Délibération pour suppression d'un poste d'adjoint

17. Délibération complémentaire Tarif Régie des Beaulieu de France

18. Délibération ZAEnR

19. Délibération Tarifs Périscolaires

20. Délibération Tarifs Services Communaux à compter de Septembre 2024

21. Délibération pour don à la Vallée du Vénéon

22. Délibération pour RODP Enedis 2024

23. Délibération tarifs Salle des fetes pour les Associations

24. Délibération ZAEnR - ANNULE ET REMPLACE

25. Délibération Suppression Adj Admin et création Adj Admin 2ème classe

26. Délibération Avance de Frais Beaulieu de France

27. Délibération Adhésion prévoyance 2025

28. Délibération Adhéstion convention ASA BUISSON ROND

29. Délibération pour enquête publique préalable au déclassement de voirie

30. Délibération pour Attribution d'une Aide d'Urgence à Mayotte

31.

32. Délibération pour Mise à jour Tarifs périscolaires et services communaux 2025

33. Délibération pour le remboursement des frais avancés par Beaulieu Anim pour les BDF 2024

34. Délibération pour autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur 2025

35. Délibération pour cadeaux de fin d'année des agents

36. Délibération Redevance Occupation Domaine Public Enedis

Délibérations 2023

1. Délibération extinction partielle de l'éclairage public

2. Délibération pour adhésion au service SIAU de la SMVIC

3. Approbation du compte administratif 2022

4. Approbation du compte de gestion 2022

5. Délibération affectation du résultat

6. Vote des taux d'imposition 2023 2023-008

7. Approbation du budget primitif 2023

8. Délibération pour don à l'Ukraine

9. Délibération pour don à la Syrie et à la Turkie

10. Délibération pour élections des délégués et suppléants aux sénatoriales 2023

11. Délibération adoption nomenclature budgetaire et comptable M57

12. Délibération pour ouverture d'un poste d'Adjoint d'Animation 2023-012

13. Délibération pour mise à jour du tableau des emplois 2023-013

14. Délibération portant désignation du référent déontologue élus et adhésion au CDG38 2023-014

15. Délibération pour mise à jour des tarifs périscolaires 2023-2024

16. Délibération pour demande de subvention au Département pour le Territoire Numérique Educatif

17. Délibération pour admission en non-valeur

18. Délibération pour création d'une régie Beaulieu de France 2023-018

19. Délibération pour demande de subvention au Département 2023-019

20. Délibération pour demande de subvention DSIL 2023-020

21. Délibération pour demande de subvention Beaulieu de France 2023-021

22. Délibération pour changement de tiers de télétransmission Prefecture 2023-022

23. Délibération pour adhésion à la convention de médiation du CDG38 2023-023

24. Délibération pour autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur 2024 2023-024

Comptes-rendus et Procès-verbal 2022

Compte-rendu du 17 Février 2022

Compte-rendu du 31 Mars 2022

Compte-rendu du 19 Mai 2022

Procès-verbal du 4 Juillet 2022

Procès-verbal du 14 Septembre 2022

Procès-verbal du 8 Décembre 2022

"Le procès-verbal de chaque séance est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire. Il est publié sous forme électronique (via le site internet de la commune). Il est également tenu à disposition du public en exemplaire papier à la Mairie. Ces formalités sont accomplies dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle le procès-verbal a été arrêté.

Toutefois, afin d'assurer une information rapide du public sur l'activité de l'organe délibérant et en remplacement du compte-rendu de séance du Conseil Municipal, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la communue, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal."

Informations préfectorales suivant l'ordonnance N° 2021-1310 du 7 Octobre 2021 et article L. 2121-25 modifié du code général des collectivités territoriales